Document d'archives : Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul...
Titre :
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2137W/76
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), SACLAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PREDECELLE (COURS D EAU)