Document d'archives : Procès opposant les seigneurs de Grammont aux habitants d'Ardosset au sujet des usages dans la forêt de Rivoire : suppliques,...
Titre :
Procès opposant les seigneurs de Grammont aux habitants d'Ardosset au sujet des usages dans la forêt de Rivoire : suppliques, assignations, mémoires, avis, correspondance, cédules, prestations de serment d'experts, inventaires de pièces, sentences, etc.
Contenu :
A noter : procès-verbal de la visite de la forêt de Rivoire pour André de Mornieu contre les habitants d'Ardosset, 17 février 1728 ; transaction du 1er mai 1596 entre Philibert de La Forest et les habitants d'Ardosset et Ceyzérieu.
Cote :
247 J 87
Inventaire d'archives :
Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Personnes :
Nom de famille :
Arloz (famille d'), Gerbais (famille de), Grammont (famille de), La Forest (famille de), Le Plastre d'Ambléon (famille de), Martel (famille de), Mornieu (famille de)
Lieux :
Rivoire, forêt de (Ceyzérieu, Ain, France), Ceyzérieu (Ain, France) -- château de Grammont, Ardosset (Ceyzérieu, Ain, France ; lieudit), Ceyzérieu (Ain, France)