Document d'archives : Assemblée électorale du département, Assemblées primaires (An VII)
Contenu :
Présentation du contenu
1-21. Procès-verbaux des séances de l'assemblée électorale du département tenues à Aurillac du 20 au 26 Germinal An VII (Arch. Dép., L 148) ; 1. Lettre d'envoi ; 2-4. Séance du 20 Germinal ; 4-5. Séance du 21 ; 4. Formule de serment civique ; 5-8. Séance du 22 ; 8-17. Séance du 23 ; 9-15. Liste alphabétique des électeurs du département en l'An VII (sans les professions) ; 16. Réélection de Charles Vacher au Conseil des Anciens ; 17-18. Séances du 24 : élection de François Clavières au Conseil des Cinq-Cents ; 18-20. Séance du 25 ; 20-21. Séance du 26
22. Lettre de Charles Vacher au président de l'administration du département (II Floréal An VII) (Description des cachets de l'adresse)
23. Quelques renseignements sur Charles Vacher, François Clavières, Pierre Marmontel, réélu administrateur du département, Antoine Benoit, élu accusateur public près le tribunal criminel, J.-A. Bertrand, élu haut juré au tribunal civil (le Commissaire du Directoire près l'administration centrale du département au ministre de l'Intérieur, 27 Germinal An VII)
24-25.Du même, quelques renseignements sur l'Assemblée électorale du département et les assemblées primaires (8-29 Germinal)
26-40. Liste des électeurs de l'An VII, par cantons et sections, et, pour Aurillac et Saint-Flour, par cantons, communes et sections (avec les professions)
41-47. Procès-verbaux des séances des Assemblées primaires du département : élection des électeurs, des juges de paix et de leurs assesseurs, etc. (An VII) ; 41. "Attendu le mauvais temps, la crue des eaux et la chute du pont de Condat, les citoyens, pour le plus grand nombre, n'ont pu se rendre à l'Assemblée d'Allanche"
48-51. Liste des électeurs du Cantal en l'An VII (sans les professions)
52-53. Cotes des Archives Nationales relatives à des procès-verbaux de l'assemblée électorale du département.
Cote :
27 J 51
Inventaire d'archives :
Description physique :
Cahiers et pièces paginés 1-53
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Copies des Archives Nationales et Départementales
Personnes :
Benoit, Antoine (accusateur public), Bertrand, J.-A (haut juré au tribunal civil du Cantal), Clavière, Jean-François (député du Cantal), Delmas, Jean (érudit), Marmontel, Pierre (administrateur du département), Vacher de Tournemire, Jean-Charles (député du Cantal)
Lieux :
Thèmes :
Electeur, Election, Parlementaire, Profession, Sceau, Serment politique, Système électoral, Transports et communications