Document d'archives : Mines de charbon. - Ouverture, fermeture, concession, exploitation : demande, refus, arrêtés préfectoraux, convention, décrets,...
Titre :
Mines de charbon. - Ouverture, fermeture, concession, exploitation : demande, refus, arrêtés préfectoraux, convention, décrets, réclamation, correspondance (1834-1917) ; redevances. - utilisation pour régler les dépenses communales : montant de répartitions, demande de dégrèvement (1892-1943).
Cote :
E DEPOT 3 O 13
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace