Document d'archives : - Les collectivités territoriales face à l'échéance du marché unique européen. Mission de MM. ROBIN, LANGLAIS et COGEZ. Mars...
Titre :
- Les collectivités territoriales face à l'échéance du marché unique européen. Mission de MM. ROBIN, LANGLAIS et COGEZ. Mars 1988-Avril 1989 - CAC 910851/02 Dossier de M. ROBIN ; lettre de mission ; composition du groupe de travail ; questionnaire ; programme de travail ; calendrier des réunions et comptes-rendus (manuscrits et dactylographiés) ; articulation avec d'autres groupes de travail ; documentation thématique (marchés publics et normes, aides économiques, douanes et aéroports, administrations locales et étatiques, fonction publique, action sociale et divers). - Restaurants scolaires organisés par les communes. Analyse et évolution depuis 1978. Mission de M. KARSENTY, POUX, BECHIR, FLORENNE et HERMAL. Mai 1988 - CAC en cours. Dossier de M. BECHIR ; réponses au questionnaire adressé aux maires des communes ; Ile-de-France (Ville de plus et de moins de 2.000 habitants ; région Nord et Ouest, centre et Ouest, Sud-Ouest, Rhône-Alpes, Massif central et Sud-Est).
Cote :
19940562/10
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1977-1989)
Thèmes :
administration centrale, collectivité territoriale, enseignement, finances locales, fonction publique territoriale, incendie, personnel, pollution, service déconcentré, sinistre, sécurité civile, élection