Document d'archives : Procès contre le curé de Bozas, recteur de la chapelle Notre-Dame des Grâces en son église paroissiale et Balthasar de Monteil ;...
Titre :
Procès contre le curé de Bozas, recteur de la chapelle Notre-Dame des Grâces en son église paroissiale et Balthasar de Monteil ; contre Jean Gamet, aîné ; contre César de Fay de Villiers pour non paiement de dot.
Cote :
90 H 135
Inventaire d'archives :
90 H - Chartrier du couvent Sainte-Claire d’Annonay (1280 - 1790)
Conditions d'accès :
2000
Description physique :
1 liasse