Document d'archives : CDA : procès-verbaux.
Cote :
4919W/34
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Description physique :
papier
Thèmes :
EDUCATION SPECIALE, ENFANT HANDICAPE, POPULATION, VIE SCOLAIRE