Document d'archives : Colonisation, instructions et principes. Service de l’architecture, contrôle des bâtiments et des travaux. Commission des...
Titre :
Colonisation, instructions et principes. Service de l’architecture, contrôle des bâtiments et des travaux. Commission des réformes administratives
Contenu :
?Colonisation, instructions et principes.Concessions de terres, dossier dit de « M. Lartigue » : bulletins agricoles, correspondance (1875-1892). Vente aux enchères, cahier des charges (1882). Travaux de colonisation, bâtiments publics (1890-1914). Alimentation en eau potable, subventions, travaux (1892-1911). Commissions des centres, indemnités (1882-1925). Régime fiscal des concessions de terres (1902-1917). Empiètements sur les terrains domaniaux : instruction (1906). Projet d’aide financière aux colons de Kellermann, Crédit agricole mutuel (1909). Location de biens immeubles domaniaux (1912-1917). Colonisation du Sersou : notes, carte, pétition de colons (1902). Propriété indigène, expertise des terres par les géomètres (1888). Création et agrandissement de centres, commissions de centres, débits de boisson dans les centres (1896-1925).?Service de l’architecture, contrôle des bâtiments et des travaux (1911-1920).?Commission des réformes administratives : procès-verbal de séance (26 novembre 1901).
Cote :
GGA 32L 30
Inventaire d'archives :
Gouvernement général de l'Algérie Colonisation, hydraulique, personnel (1830-1928)