Document d'archives : Élections partielles de 1839 et 1840.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce dossier comprend des instructions, de la correspondance, des réclamations, des procès-verbaux des élections et des annulations.
Cote :
3 M 100
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 3 M Plébiscites et élections
Thèmes :
conseiller d'arrondissement, conseiller général, élection, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale