Document d'archives : - de l'aménagement de l'échangeur nord de la déviation projetée de la R.N. 420 à et emportant modification du P.O.S. de ,...
Titre :
- de l'aménagement de l'échangeur nord de la déviation projetée de la R.N. 420 à et emportant modification du P.O.S. de , 1994-1995. SCHIRMECK BAREMBACH - de l'aménagement d'un échangeur à l'intersection des R.D 263 et 28 sur le territoire des communes de et , 1994-1996. BETSCHDORF SOULTZ-SOUS-FORETS - dossier d'enquête publique préalable à la D.U.P du projet de tramway à (annexe II), 1998-2000. STRASBOURG
Cote :
20010339/34
Thèmes :
acte administratif, collectivité territoriale, commune, domaine public, déclaration d'utilité publique, département, expropriation, ville, équipement