Document d'archives : Achèvement du réseau d'égouts et épuration des eaux usées dans les communes de Crimolois, Longvic, Neuilly-lès-Dijon, Ouges,
Titre :
Achèvement du réseau d'égouts et épuration des eaux usées dans les communes de Crimolois, Longvic, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Sennecey
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, actes de vente de terrains, rapports d'experts, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, certificats de publication et affiche
Cote :
2 O 239/333