Document d'archives : Bureau des affaires budgétaires Fonctionnement. - Bilans d'activité 1995 : de la Sous-direction des affaires financières, du...
Titre :
Bureau des affaires budgétaires Fonctionnement. - Bilans d'activité 1995 : de la Sous-direction des affaires financières, du bureau des affaires budgétaires et du bureau de la comptabilité centrale et de l'organisation financière, répertoire des mouvements de crédits de la gestion 1995. Rapport et bilan d'activité du bureau des affaires budgétaires pour l'année 1994, répertoire des mouvements de crédits de la gestion 1994. Répertoire des mouvements de crédits de la gestion 1993. Tableau retraçant l'évolution de trois catégories de mouvements annuels permanents (décret de virement, loi de finances rectificative et annulation) de 1993 à 1995.
Institutions :
Thèmes :
administration centrale, budget, catastrophe naturelle, guerre d'indochine (1946-1954), prime, préfecture, service déconcentré, sécurité civile, école de police
Type de document :
Fonctions :
aide de l'etat, exécution budgétaire, indemnisation, préparation budgétaire