Document d'archives : Commune de Montoison et S.I.V.O.M. de la basse vallée de la Drôme ; S.I. d'Aménagement de l'Ecoutay ; S.I.V.O.M. de la région de...
Titre :
Commune de Montoison et S.I.V.O.M. de la basse vallée de la Drôme ; S.I. d'Aménagement de l'Ecoutay ; S.I.V.O.M. de la région de Montmeyran ; A.F.R. de Montmeyran
Contenu :
Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
redevances eau-assainissement ; contrat de prêt ; ventes de
terrains et d'immeuble ; travaux : construction de l'hôtel des
postes, électrification rurale, voirie, voies communales,
aménagement du ruisseau l'Ecoutay, construction d'une chaussée,
adduction d'eau.
Cote :
2093 W 186
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.