Document d'archives : Assemblées de canton.- Instructions, circulaires ministérielles et préfectorales (1802-1812) ; procès-verbaux des élections par...
Titre :
Assemblées de canton.- Instructions, circulaires ministérielles et préfectorales (1802-1812) ; procès-verbaux des élections par les assemblées de canton de Lourdes et de Saint-Pé-de-Bigorre (an XII), d'Argelès (section de Villelongue), d'Arreau et de Vielle-Aure (1810) des membres des collèges électoraux des arrondissements et du département, des juges de paix et de leurs suppléants ; destitution du président de l'assemblée cantonale de Saint-Pé-de-Bigorre (1810) ; liste des présidents des assemblées de canton des arrondissements d'Argelès et de Bagnères-de-Bigorre (1812).
Cote :
3 M 3
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 3 M Plébiscites et élections