Document d'archives : Assemblées de canton.- Instructions, circulaires ministérielles et préfectorales (1802-1812) ; procès-verbaux des élections par...

Titre :

Assemblées de canton.- Instructions, circulaires ministérielles et préfectorales (1802-1812) ; procès-verbaux des élections par les assemblées de canton de Lourdes et de Saint-Pé-de-Bigorre (an XII), d'Argelès (section de Villelongue), d'Arreau et de Vielle-Aure (1810) des membres des collèges électoraux des arrondissements et du département, des juges de paix et de leurs suppléants ; destitution du président de l'assemblée cantonale de Saint-Pé-de-Bigorre (1810) ; liste des présidents des assemblées de canton des arrondissements d'Argelès et de Bagnères-de-Bigorre (1812).

Cote :

3 M 3

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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