Document d'archives : Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 5, dossiers n° 1 à 24 : ......
Titre :
Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 5, dossiers n° 1 à 24 : ...
Contenu :
Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 5, dossiers n° 1 à 24 :
1. Ferme Estienne. Adjudication : rapport, cahier des charges, traité, procès-verbal, plans, correspondance (1861-1873)
2. Installations de la ferme. Entretien : rapport, arrêté, procès-verbal, délibération du Conseil municipal, correspondance (1873-1874)
3. Vols commis au préjudice du fermier : rapport, article de presse, correspondance (1873-1874)
4. Travaux dans le parc : ordres de service, article de presse (1872-1874)
5. Indemnités demandées par le fermier : arrêté du Maire, rapport, correspondance (1872-1874)
6. Entreprise Estienne : article de presse, correspondance (1873)
7. Infractions commises par le fermier : correspondance (1873-1874)
8. Pelouses. Matériel nécessaire à l'arrosage : procès-verbal, correspondance (1871-1874)
9. Incendie. Assurance : rapport, état, correspondance (1874-1875)
10. Création d'une ferme expérimentale. Projet : rapport, correspondance (1873-1974)
11. Pelouses. Fumure : rapport, ordre de service, procès-verbal, note, correspondance (1871-1974)
12. Alimentation des oiseaux. Fourniture de poissons : correspondance (1873)
13. Vente de lait sur la voie publique. Autorisation : rapport, décision du Maire, article de presse, correspondance (1872-1879)
14. Arrosage. Consommation abusive d'eau : procès-verbal, rapport, correspondance (1874)
15. Animaux entretenus par le fermier. Inventaire : note, rapport, état des animaux (1872-1874)
16. Chalet crémerie. Construction : devis, plans, rapport, correspondance (1871)
17. Fête des écoles : pétition, ordonnance, rapport, correspondance (1871-1872)
18. Hangar. Construction : rapport, correspondance (1871-1872)
19. Faisanderie. Dégâts : rapport, ordonnance, prestation de serment, article de presse, correspondance (1872-1874)
20. Race bovine. Fièvre aphteuse : certificats du vétérinaire, correspondance (1872)
21. Fermier. Changement : rapport, correspondance (1873)
22. Affermage Estienne. Résiliation : rapport, délibération de la Commission municipale, note, procès-verbal, correspondance (1873-1875)
23. Résiliation de la ferme. Nomination d'une commission arbitrale : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1875)
24. Affermage. Demandes et réclamations : rapport, plan, correspondance (1871-1874)
Cote :
1923W/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service de la Voirie
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Jardin botanique
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français