Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : HYGIENE DE L'HABITAT : - Immeubles insalubres : travaux d'office : rapports des services, arrêté du...

Date : 1938 - 1938

Voir le contexte de la notice

Contenu :

HYGIENE DE L'HABITAT : - Immeubles insalubres : travaux d'office : rapports des services, arrêté du maire, circulaire, acte judiciaire classement par ordre alphabétique des rues de A à C 1938

Cote :

1108WP/19

Inventaire d'archives :

Hygiène urbaine, risques et secours

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

AUGUSTINS--RUE DES, CHARIOT D'OR--RUE DU, BOIS DE LA CAILLE--RUE DU, ARBRE SEC--RUE DE L', AUVERGNE--RUE D', BELFORT--RUE DE, BURDEAU--RUE, CHARMETTES--RUE DES, CHAPEAU ROUGE--RUE DU, CHAVANNE--RUE, BONNEL--RUE DE, BELLECOUR--PLACE, CARMELITES--MONTEE DES, BROTTEAUX--BOULEVARD DES, BOEUF--RUE DU, CHILDEBERT--RUE, BERTHELOT--AVENUE, CAPUCINS--RUE DES, ANDRE--RUE DU GENERAL, CHAZETTE--PLACE LOUIS, BECHEVELIN--RUE, CENTRALE--RUE, ARLOING--QUAI, ANVERS--RUE D', COMTE--RUE AUGUSTE, ANNONCIADE--RUE DE L', BUGEAUD--RUE, BOILEAU--RUE, AUSTERLITZ--RUE D', ARGUE--PASSAGE DE L', BERNARD--RUE JEAN MARC, ABBAYE D'AINAY--RUE DE L', COYSEVOX--RUE, BOSSUET--RUE, BOURBONNAIS--RUE DU, CORNEILLE--RUE PIERRE, AUGAGNEUR--QUAI VICTOR, BLANC--RUE PIERRE, BARA--RUE, CLOS SUIPHON--RUE DU, CONFORT--RUE, BUIRE--RUE DE LA, BELGES--BOULEVARD DES, SAINT-ANTOINE--RUE, COSTE--PASSAGE, ALMA--RUE DE L', BELLECORDIERE--RUE, BONNET--PLACE CLAUDE JOSEPH, ALGERIE--RUE D', CAVENNE--RUE, CHOULANS--CHEMIN DE, ARCHERS--RUE DES, BERT--RUE PAUL, BARRE--RUE DE LA, BOYER--RUE CLAUDE, BERNARD--QUAI CLAUDE, CONDE--RUE DE

Thèmes :

FICHIER SANITAIRE DES IMMEUBLES

Partager :