Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BOUSSY SAINT ANTOINE (village de) en Brie ; maison appellée 'le petit quincy' § Déclaration par laquelle Guillaume MORANT...

Date : 1613 - 1613

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Titre :

BOUSSY SAINT ANTOINE (village de) en Brie ; maison appellée 'le petit quincy' § Déclaration par laquelle Guillaume MORANT jardinier du sieur de Murat en sa maison de Montgeron y demeurant promet à Regnault LUSSON conseiller du Roi, contrôleur général de la chancellerie de France demeurant rue des Roziers de demeurer avec sa famille ds une maison appartenant à ce dernier située à village de BOUSSY SAINT ANTOINE et entretenir le jardin en dépendant

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/380

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)

Lieux :

Rosiers (rue des), Boussy-Saint-Antoine (Essonne), Montgeron (Essonne)

Type de document :

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