Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pièces diverses. - Procédures.

Date : 1240 - 1786

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Contenu :

1240 : copie XVIIIe de l'acte.

acte solemnel du 24 juillet 1706 en 17 ex., celui du 5 août 1707 en 12 ex, celui du 13 février 1710 en 5 ex dont 1 mutilé.

Cote :

2 H 1/104

Inventaire d'archives :

Ordres et communautés de femmes

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :

Parties de l'ancien H supplément 10, recoté en 2021

Description physique :

Description physique: 67 pièces papier (des arrêts solemnels présents en plusieurs exemplaires), 6 pièces parchemin

Institutions :

Abbaye Sainte-Croix (Poitiers, Vienne, France)

Thèmes :

institution monastique, vie religieuse

Type de document :

Document d'archives