Inventaire d'archives : Archives communales de Bretteville-l'Orgueilleuse
Contenu :
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés.
Publication :
Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairie de Bretteville-l'Orgueilleuse.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Bretteville-l'Orgueilleuse ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 septembre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
Les archives de Bretteville-sur-Laize ont été détruites en 1944.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001254