Inventaire d'archives : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions
Cote :
1252 W 1-25
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1994, encodé en 2016
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 13 octobre 1994.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
3,10 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001252w