Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Étude Desbordes de Tartas (110 J)

Date : 1693 - 1945

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossiers de clients, expéditions, ..., et correspondance de l'étude notariale (1693-1945), devoirs scolaires d'Henri Desbordes (1867-1868).

Publication :

Archives départementales des Landes

2004

Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Desbordes

Notaire de Tartas

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Don du 01/10/2002

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Méthodique

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives privées

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 18 boîtes

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,75

Ressources complémentaires :

Sources internes

Les minutes notariales de l'étude Desbordes de Tartas, entrées en même temps que ces archives privées, sont cotées en 3 E 63

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Landes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00000110J

Personnes :

Type de document :

Document d'archives

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