Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau planification, prospective (1979-1987) - Bureau systèmes d'information, études, plan (1988-) (1947-1972)
Contenu :
32 N1
Minutes du courrier départ
manquant
2 Juin - 26 Septembre 1958
32 N2
idem
1° Semestre 1959
N3
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2° Semestre 1959
32 N4
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1° Trimestre 1960
N5
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2° Trimestre 1960
N6
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3° Trimestre 1960
N7
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4° Trimestre 1960
32 N8
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1° Trimestre 1961
N9
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2° Trimestre 1961
N10
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3° Trimestre 1961
N11
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4° Trimestre 1961
32 N12
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1° Trimestre 1962
N13
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2° Trimestre 1962
N14
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3° Trimestre 1962
N15
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4° Trimestre 1962
32 N16
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1° Trimestre 1963
N17
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2° Trimestre 1963
N18
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3° Trimestre 1963
N19
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4° Trimestre 1963
Sommaire
Art 1-35 : Plans par régions du monde : Réunions régionales et OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale), assignations de fréquences, 1954-1965. Art 36-52 : Liaisons et télécommunications : Organisation, équipements et dispositifs, servitudes, 1951-1965. Art 53-65 : Commission de Sécurité, groupes de travail, coordination, 1954-1965. Art 66-117 : Télécommunications : Equipement : Généralités, dossiers par région et lieu, 1956-1965. Art 118-128 : Radionavigation et radars : Systèmes et matériels, 1956-1964. Art 129-132 : Préparation et exécution du budget, plans d’équipement, 1956-1970. Art 133-138, 173-174 : Dossiers divers, câble, neige, réunions internationales, 1948-1965. Art 139-169 : Equipement des aérodromes outremer dossiers généraux, dossiers par pays ou régions, 1953-1965. Art 170-172, 175-194 : Télécommunications et sécurité : Stations radioélectriques privées, servitudes aéronautiques, centres de télécommunications ; CORESTA (Comité d’Etude de la Répartition Géographique des Stations Radio Electriques) : Consultations interministérielles dans l’ordre chronologique ; commissions ou réunions internationales, programmes, textes réglementaires, 1947-1969. Art 197-198 : Personnel pour la sécurité aérienne et les télécommunications : Statuts et textes officiels, groupes de travail, 1960-1971. Art 199-208 : Maintenances régionales : Généralités, groupes de travail, 1962-1972. Art 209-221 : Etudes et réunions : Groupes de travail divers, Eurocontrol, missions, programmes, 1959-1972
Cote :
19760080/1-19760080/221
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Bureau « développement » (direction de la navigation aérienne)
Description :
Mise en forme :
Classement par pays, par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020288
Institutions :
Bureau « développement » (direction de la navigation aérienne), Organisation de l'aviation civile internationale
Thèmes :
aérodrome, base aérienne, budget, départements et collectivités d'outre-mer, navigation aérienne, organisation aérienne internationale, personnel, radar, radionavigation, servitude aéronautique, station radioélectrique, statut juridique, sécurité aérienne, télécommunication, équipement
Type de document :
budget, dossier de séance, procès-verbal de séance, statuts, étude