Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 4ème bureau (sous-série 1130 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs à l'administration, l'agirculture, les transports aériens, l'éonomie, l'équipement, la justice, l'opinion, la société et le temps libre.
Cote :
1130 W 1-78
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 4ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 4 mai 1982
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les documents antérieurs à 1940 ont été intégrés en série M (articless 8, 10 et 78).
Bordereau repris sous Aide au classement le 910/2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 78 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,16
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1130W_prefecture_1D4B