Inventaire d'archives : 949W
Cote :
949W1-1
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Direction de la Communication
Sommaire
49W1: Personnel, déplacements et jurys de recrutements (2005-2010).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 01/11/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,1 Ml
1
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Note :
DUA ordres de mission = 10 ans puis D (Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 p.54). A éliminer en 2021 DUA dossiers de jury = 10 ans puis T (Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 p.49). Le tri sera effectué au niveau de la Direction des ressources humaines. A éliminer en 2018.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_949W