Inventaire d'archives : 949W

Cote :

949W1-1

Publication :

Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Informations sur le producteur :

producteur:
Direction de la Communication
Sommaire
49W1: Personnel, déplacements et jurys de recrutements (2005-2010).

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 01/11/2011

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,1 Ml
1

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Note :

DUA ordres de mission = 10 ans puis D (Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 p.54). A éliminer en 2021 DUA dossiers de jury = 10 ans puis T (Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 p.49). Le tri sera effectué au niveau de la Direction des ressources humaines. A éliminer en 2018.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC34172_949W

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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