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Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ;...

Date : 1957 - 1982

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Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division du service public ferroviaire (1957-1982)

Contenu :

Sommaire

Art 1-15 (TT 6415-TT 6429). Accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées : Contrats, 1957-1982

Cote :

19850690/1-19850690/15

Publication :

Archives nationales

1985

Informations sur le producteur :

Division Service public ferroviaire (service des chemins de fer)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012700

Institutions :

Division Service public ferroviaire (service des chemins de fer), société nationale des chemins de fer français

Thèmes :

chemin de fer, entreprise, entreprise publique, secteur privé, tarif

Type de document :

accord, contrat, tarif

Fonctions :

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