Inventaire d'archives : 303 E dépôt - Syndicat intercommunal de lutte contre l'incendie de Grandvillars, Morvillars, Méziré
Cote :
303 Ed 1A1- 303 Ed 1L3
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2016
Informations sur le producteur :
Morvillars, commune de
Syndicat de lutte contre l'incendie créé par les communes de Morvillars, Grandvillars et Méziré par arrêté préfectoral du 3 novembre 1947, dissous par arrêté préfectoral du 30 novembre 1954. Les fonctions sont reprises par le centre de secours et d'incendie de Grandvillars.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : depôt
Date d'entrée : 10/01/2012
Description physique :
Importance matérielle :
0,15 ml, 7 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_00303Ed