Inventaire d'archives : 23Edepot - Archives communales déposées d'Anjeux
Cote :
23Edepot1-45
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE D'ANJEUX
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 01/07/2014
Dernier ajout le 01/07/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,06 Ml
45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Etat des registres municipaux cotés 23 E dépôt 15-18 après nouvelle reliure et restauration (été 1991).
1 Actes et délibérations de la municipalité (30/01/1790-30/10/1793).
- Actes relatifs à la municipalité (30/01/1790-17/10/1791).
- Délibérations et actes libres (06/11/1791-30/10/1793).
2 Actes et documents municipaux (11/07/1790-01/07/1817).
-Garde nationale (11/07/1790-30/07/1793).
-Listes électorales et actes militaires (22/03/1790-01/07/1817).
-Passeports (06/05/1792-18/08/1793).
-Tableaux des citoyens résidants (28/04/1793-1er vendémiaire IV).
-Acquêts de transport (02/06/1793-18 ventôse II).
3 Délibérations et autres actes de la municipalité (24/06/1791-13/01/1793) + passeports (07/02/1793-06/02/1847).
4 Délibérations et autres actes (05/11/1793-27/03/1816).
-Délibérations et actes libres (05/11/1793-5 messidor VIII).
-Arrêtés, nominations, procès-verbaux et autres actes (5 messidor VIII-27/03/1816).
5 Délibérations et autres actes (10 brumaire III-15/02/1826).
-Enregistrement des arrêtés et correspondance (10 brumaire III-27 fructidor V).
-Délibérations (23 thermidor VIII-10/11/1825).
-Enregistrement des mandats et ordonnances de paiement (28/12/1806-15/02/1826).
6 Délibérations et autres actes (16/06/1814-09/02/1857).
-Actes, rôles, arrêts relatifs aux élections, impositions et bans, p.v. d’installation (16/06/1814-04/12/[1825]).
-Délibérations (11/03/1826-09/02/1857).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_23Edepot_Archives_communales_déposées_d'Anjeux