Inventaire d'archives : Actes paroissiaux et d'état civil d'Aigues-Mortes (1617-1952)

Publication :

Archives départementales du Gard
2019
Nimes

Informations sur le producteur :

Présentation du producteur
Par la loi du 18 juillet 1879, la commune d'Aigues-Mortes perd un territoire érigé en commune distincte dont le chef-lieu est fixé au Grau-du-Roi (Bulletin des lois, 1879, n°458).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Modalités d'accès
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Les actes de naissances de moins de 100 ans ne peuvent pas être mis en ligne, mais peuvent être consultés en salle de lecture pour ceux ayant moins de 75 ans

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 149

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales du Gard : 5 E, E dépôt. En commune : GG.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_RPEC_AIGUES_MORTES

Archives départementales du Gard

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