Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services techniques centraux ; Service technique des bases aériennes
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services techniques centraux ; Service technique des bases aériennes (1955-1983)
Contenu :
SOMMAIRE
Courrier. 19 80-1981. TRAC 33175 22 B 65
Bons de transport, factures, Air-Inter, Air-France, TAT, UTA, Dépenses payées par le régisseur d'avance. 1980-1981. TRAC 33176-33177 22 B 66-67
Livres de comptabilité budgétaire, gestion 1978. TRAC 33178 22 B 68
Rentes Accidents de travail. Etats d'émargement, livres de comptabilité budgétaire. Divers chapitres, articles. 1955-1982. TRAC 33179-33194 22 B 69-84
Dossiers Accident de travail. Etats d'émargement, certificats médicaux, factures diverses, déclarations accident du travail, correspondance. 1946-1982. TRAC 33195-33232 22 B 85-122
Mutations Accidents de travail. 1967-1982. TRAC 33233 22 B 123
Accidents de travail + rentes. 1958-1981. TRAC 33234-33236 22 B 124-126
Accidents de travail + rentes (décédés). 1943-1983. TRAC 33237-33238 22 B 127-128
Sommaire
Art 1-3 : Cotes vacantes. Art 4 : Livres comptables, 1978. Art 5-64 : Dossiers individuels d’accidents du travail et rentes, 1955-1983.
Cote :
19840551/4-19840551/64
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Service technique des bases aériennes
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021485