Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 8L - Municipalité cantonale de Belleville-sur-Saône

Date : 1796 - 1800

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII). Correspondance diverse (an VIII).

Cote :

8L 1-8L3

Publication :

Archives départementales du Rhône

34 rue Général Mouton-Duvernet

69003 LYON

Informations sur le producteur :

Municipalité cantonale de Belleville-sur-Saône

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Description physique :

Importance matérielle :

0,15 ml

Ressources complémentaires :

Voir l'inventaire 8L en PDF

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture . ES 4-28 : archives communales déposées de Belleville. COMMUNE DE BELLEVILLE - Série D : administration générale de la commune.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_8_L

Lieux :

Thèmes :

ADMINISTRATION CANTONALE D'EPOQUE REVOLUTIONNAIRE

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :