Inventaire d'archives : Images des répertoires du notaire Nicolas Brahier pour l'étude VIII
Contenu :
Des feuillets avec une table alphabétique par prénom des clients sont insérés au début de chaque registre des minutes entre MC/ET/VIII/162 et MC/ET/VIII/173.
Images des répertoires de l’étude VIII
Cote :
MC/ET/VIII/162 - MC/ET/VIII/173
Publication :
Archives nationales de France
2017
Paris
Informations sur le producteur :
Etude VIII
Brahier, Nicolas
Informations sur l'acquisition :
Registres entrés aux Archives nationales en 1932.
Description :
Mise en forme :
Les dates antérieures à 1567 sont indiquées en nouveau style (n.st.)
Conditions d'accès :
la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
5 extraits de registres
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
3 octobre 2008Rédaction des liens avec les images numériques par Nathalie Pielok
8 juin 2011Publication par Joël Poivre
Octobre 2017Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_053362