Inventaire d'archives : Autorisations et associations (1948-1988) - 1079 W
Cote :
1079 W 1-65
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Le 16 mars 1989
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 65
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01079_W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration, association, commerce, grande surface commerciale