Inventaire d'archives : Ministère chargé de l’Environnement. Études et rapports relatifs à la politique de l’eau (1978-1997)

Cote :

20080068/1-20080068/7

Publication :

Archives Nationales (France)
2008
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales en 2008.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
2 mètres linéaires (7 articles).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_027293

Archives nationales

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