Inventaire d'archives : Ministère chargé de l’Environnement. Études et rapports relatifs à la politique de l’eau (1978-1997)
Cote :
20080068/1-20080068/7
Publication :
Archives Nationales (France)
2008
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2008.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
2 mètres linéaires (7 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_027293