Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Direction de l'habitat et de la construction. Dossiers...

Date : 1965 - 1970

Voir le contexte de la notice

Titre :

Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Direction de l'habitat et de la construction. Dossiers d'homologation de logements neufs pour la construction d'Habitations à Loyer Modéré (1965-1970)

Contenu :

Sommaire

Art 1-40 (C 7607-7646) : Homologation de logements neufs pour construction HLM : Projets et plans, 1965-1970

Cote :

19850114/1-19850114/40

Publication :

Archives nationales

1985

Informations sur le producteur :

Direction de l'habitat et de la construction

Description :

Mise en forme :

Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

décembre 2019

revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012469

Institutions :

Direction de l'habitat et de la construction

Thèmes :

habitation à loyer modéré, logement, plan

Type de document :

Fonctions :

Contexte de la description :

Archives nationales

Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Direction de l'habitat et de la construction. Dossiers d'homologation de logements neufs pour la construction d'Habitations à Loyer Modéré (1965-1970)

Partager :