Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-André-sur-Orne

Sans date

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Contenu :

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-André-sur-Orne.

Informations sur le producteur :

Mairie de Saint-André-sur-Orne.

La commune d'Etavaux a été réunie à Saint-Martin-de-Fontenay par l'ordonnance du 31 janvier 1827. Saint-Martin-de-Fontenay a pris le nom de Saint-André-sur-Orne, par décret du 4 décembre 1911.

Informations sur l'acquisition :

Les archives de Saint-André-sur-Orne ont fait l'objet de cinq dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 novembre 1977, 31 juillet 2001, 19 septembre 2001, 26 juin 2007, 11 juillet 2008 et 6 février 2024, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_001506

Lieux :

Saint-André-sur-Orne (Calvados)

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