Inventaire d'archives : Archives de la commune de Villeneuve-de-Marsan (E dépôt 331)

Contenu :

Présentation du contenu
Fonds d'archives constitué d'archives anciennes (antérieures à la Révolution) et modernes (de la Révolution à la décentralisation de 1982).
Avec notamment :
Rôles d'impôt et comptabilité (1647-1787).
Délibérations (1669-1790).
Contributions (1816-1942).
Affaires militaires (1617-1790).
Documents divers (1337-1793).
L'intérêt de ce fonds est à souligner car il est rare pour les Landes d'avoir conservé des archives de l'Ancien Régime de cette richesse.

Publication :

Archives départementales des Landes
2023
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Commune de Villeneuve-de-Marsan
Biographie ou histoire
Villeneuve-de-Marsan est une commune située au pays du Marsan. Elle doit son nom de "ville-neuve" à sa reconstruction au XIIIème siècle, suite à sa destruction due à plusieurs catastrophes. Une inscription sur la cloche de l'église Saint-Hyppolite indique que cette dernière fut fondue pour la première fois en l'an 1000 mais l'âge de la création de la commune n'est pas défini avec certitude. Ceci est en partie expliqué par l'histoire d'un convoi qui avait pour but de mettre les archives communales en lieu sûr mais, rencontrant les Anglais en chemin, celles-ci furent détruites ou envoyées à la Tour de Londres.
Connue pour ses produits du terroir, Villeneuve-de-Marsan, présentée comme possiblement une ancienne bastide, est dite capitale de l'Armagnac landais. Elle fait partie aujourd'hui de la communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 12 mai 1977 puis du 8 septembre 1977, complété par l'entrée n°3858 du 28 juillet 2023.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Ces archives sont classées par regroupements thématiques selon le cadre de classement de 1926 (arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales).

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Plusieurs délais de communicabilité s'appliquent pour ces fonds.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 43
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,99

Ressources complémentaires :

Sources internes
Dans chaque série des Archives départementales on trouvera des compléments utiles, en particulier dans la série M : notamment les sous séries 3 M (3 M 515-712 : élections municipales), 6 M (6 M 1-282 : mouvement et dénombrement de la population). La série O comprend les documents de la période 1800-1940 provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration communale, de la voirie, des dons et legs. Les Archives départementales conservent ainsi les dossiers de la préfecture sur les communes, produits dans le cadre de l'exercice du contrôle de légalité, en sous-série 2 O « administration communale » (avant 1940) et en série W (après 1940). On y trouve de nombreux dossiers sur les bâtiments et constructions (écoles, églises, monuments aux morts, ...), ainsi que la comptabilité des communes.
Les plans ont été regroupés dans une série continue de cartes et plans : certains plans, mais il n'est pas toujours possible de les identifier, proviennent des fonds d'archives communales. On consultera avec profit les fichiers et répertoires de la série PL.
Par ailleurs, les doubles des registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe du tribunal de grande intance) sont conservés en sous-série 4E. Dans les Landes, la collection du greffe pour l'Ancien Régime n'a été conservée que de façon très fragmentaire. Les collections contemporaines sont à peu près complètes (jusqu'en 1965), avec les tables décennales.
Enfin, les fonds d'origine privée (série J et FI pour les documents iconographiques) comportent des documents qui peuvent enrichir ces recherches. Signalons les érudits locaux (sous-séries 1 F, 2 F et 3 F) dont le fonds Léon-Dufour (1864-1936) est régulièrement utilisé par les généalogistes, en particulier les fiches de dépouillement (1 F 1-1 F 531) qu'il a rédigées en relevant de nombreuses références sur les familles dans les registres paroissiaux et d'état civil, plus précisément pour les régions de Tartas, Dax, Saint-Sever, Mont-de-Marsan. Les sous-séries 2 F et 3 F correspondent aux notes et aux archives de deux prêtres historiens, les abbés Foix (1857-1932) et Daugé (1858-1945) qui, comme cela se faisait souvent à l'époque, empruntaient des documents et omettaient parfois de les restituer.
Sources externes
La commune conserve ses archives à partir du XXe siècle.

Observations :

Commentaire
Ce dépôt d'archives communales a été classé par Marc Bibes. Un premier inventaire des archives anciennes avait été effectué en 1868 par l'archiviste Henri Tartière. Ces dernières déposées ensuite en 2023, quant à elles, ont été classées par Lorenzo Saouri aidé par Marjolaine Perez à l'été 2023. L'instrument de recherche a alors été repris et complété par Lorenzo Saouri et Laetitia Etchegaray sous la direction de Marjolaine Perez.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_0000EDEPOT331

Archives départementales des Landes

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