Inventaire d'archives : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Cote :
1529 W 1-28
Publication :
2006, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine
Informations sur l'acquisition :
Versement du 5 décembre 2006
Description physique :
Importance matérielle :
28 articles - 3 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001529w