Inventaire d'archives : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Cote :

1529 W 1-28

Publication :

2006, encodé en 2013

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

Informations sur l'acquisition :

Versement du 5 décembre 2006

Description physique :

Importance matérielle :
28 articles - 3 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001529w

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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