Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 140 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Registre des immatriculations des automobiles, vélomoteurs, tracteurs, remorques.
Cote :
140 W 1-23
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1981, 2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 11 avril 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 17/02/1981, après élimination des dossiers de cartes grises (1955-1962) et des licence de circulation ( 1957-1958) Reprise sous Aide au classement le 26/09/2013.
Les registres antérieurs à 1940 seront intégrés en série S lors de son reclassement.
A conserver définitivement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 registres.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_140W_prefecture_1D2B