Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rochebrune
Cote :
E DEPOT 90 D art. 1-4 ; E DEPOT 90 E art. 1 ; E DEPOT 90 F art. 1-3 ; E DEPOT 90 FF art. 1 ; E DEPOT 90 GG art. 1-5 ; E DEPOT 90 H art. 1 ; E DEPOT 90 N art. 1 ; E DEPOT 90 O art. 1-3 ; E DEPOT 90 Q art. 1-4
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Rochebrune
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 2 octobre 2009
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_90