Inventaire d'archives : 1880W
Contenu :
Fonctionnement du deuxième bureau de la première division : registres du courrier. Délivrance de cartes nationales d'identités : registres, statistiques.
Cote :
1880 W 471 - 497
Informations sur le producteur :
producteur: Haute-Garonne. Préfecture
fournisseur: Préfecture de la Haute-Garonne \ Première division (premier bureau)
Informations sur l'acquisition :
Versement
17 mai 1962Description :
Mise en forme :
Les différents groupes d'articles sont classés par communes puis par arrondissements de la ville de Toulouse.
Conditions d'accès :
Se reporter à la législation en vigeur ; bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux règlements en vigueur
Ressources complémentaires :
FRAD031_1880W
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_1880W