Inventaire d'archives : Finances - Registres de l'enregistrement de Chambéry.
Contenu :
fiches Décès (du 01/01/1970 au 31/12/1986)
déclarations des mutations par décès (du 01/01/1970 au 31/12/1986)
actes sous seing privé (du 01/01/1970 au 31/12/1986)
actes Civils Publics (du 01/01/1970 au 31/12/1986)
actes juridiques (du 01/01/1970 au 31/12/1975)
actes sous seing privé (du 03/11/1971 au 29/12/1971)
Cote :
3100W
Publication :
Département de la Savoie - Archives départementales - www.savoie-archives.fr
2018
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Conservation de l'enregistrement de Chambéry
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/03/2018
Description physique :
Importance matérielle :
40 ml, 604 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Département de la Savoie - Archives départementales - www.savoie-archives.fr
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_000008