Inventaire d'archives : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Pont-Trambouze comprend des registres de délibérations du conseil municipal ainsi que des documents relatifs à l'assistance et à la prévoyance.
Cote :
EDEPOT158 / 1-EDEPOT158/19
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Commune de Pont-Trambouze
La commune de Pont-Trambouze se situe à 58 kilomètres de Villefranche et à 72 kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes de Cours au nord, de Mardore à l'est et au sud-est, de Bourg-de-Thizy au sud et de La Gresle dans la Loire à l'ouest.
La commune de Pont-Trambouze a été créée par la loi du 15 avril 1886 et est formée de parcelles issues des communes de Bourg-de-Thizy, Mardore et Cours. Trambouze est le nom de la rivière le long de laquelle la commune s'est développée. La création de Pont-Trambouze est due à un fort développement dès les premières décennies du XIXe siècle: construction d'une église en 1858 dont le projet remonte en 1836 et construction de la voie ferrée notamment.
Depuis 2016, Pont-Trambouze est une commune déléguée de la commune nouvelle de Cours et fait partie de la Communauté d'agglomération de l'Ouest-Rhodanien. Pont-Trambouze compte 470 habitants (2013).
Informations sur l'acquisition :
Jusqu'en 2015, les archives de la commune de Pont-Trambouze ont étéconservées dans les locaux de la mairie.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Pont-Trambouze a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 août 2015.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Des exemplaires doubles des statuts de la 310e Société de Secours mutuels ont été éliminés réglementairement; Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon). .
Mise en forme :
En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_158