Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Sernin
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1833-1973). État civil (1792-1872). Agriculture (1919). Contributions (1814-1953). Finances communales (1903-1952). Assistance et prévoyance (1917-1945). Documents isolés (s.d.). Bureau de bienfaisance (1873-1952).
Cote :
BAS 1-5 ; 1 D 1-6 ; 1 E 1-38 ; 3 F 1 ; 1 G 1-13 ; 1 L 1-3 ; 4 Q 1-2 ; 7 S 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Sernin - 47120 -
Arrondissement de Marmande
Canton des Coteaux de Guyenne
428 habitants
La commune de Lubersac a été rattachée à celle de Saint-Sernin en 1825.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en septembre 1968 et octobre 1978. À la suite de l'inspection de décembre 2013, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en octobre 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-38 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 69
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 1414, 1416, 1418 : arpentements de la paroisse de Lubersac, 1625, 1718, XVIIIe siècle.
E SUP 1415, 1417, 1419 : arpentements de la paroisse de Saint-Sernin, 1625, XVIIIe siècle.
E SUP 1420-1421 : paroisse de Saint-Sernin, baptêmes, mariages, sépultures, 1621-1721 / 1730-1790.
E SUP 1422-1423 : paroisse de Lubersac, baptêmes, mariages, sépultures, 1638-1706 / 1729-1791.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001220