Inventaire d'archives : Aménagement et entretien des routes (1982-2005) - 1496 W
Contenu :
Présentation du contenu
Travaux et aménagement des routes nationales, chemins départementaux et vicinaux.
Mise en giratoire d'intersections, élargissement des voies, construction et aménagement de ponts, déviations d'agglomérations.
Résumé: Ce fond retraçe les travaux et aménagement des chemins départementaux, routes nationales et chemins vicinaux.
Les articles 278 - 308 proviennent du bureau de Monsieur Piton chef de Subdivision.
Les articles 278 - 308 proviennent du bureau de Monsieur Piton chef de Subdivision.
Cote :
1496 W 1-308
Publication :
Archives départementales du Gard
2024
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil général. Direction Départementale de l'Equipement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ont été éliminé les doubles, documents préparatoires, certificats de paiement, d'acomptes si décompte définitif, brouillons, une liasse complète de travaux d'éclairage.
Cette sous série mesurait 38 ml et 5 ml ont été éliminés.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 307
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 33,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01496_W