Inventaire d'archives : Direction régionale de la Sécurité sociale (1935-1977)
Contenu :
Dossiers communs aux caisses - Caisse régionale de Sécurité sociale, caisses diverses - Caisses d'allocations familiales - Caisses primaires et caisses régionales d'assurance maladie - Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) - Caisses d'allocations vieillesse - Caisses mutuelles des artisans et commerçants, autres caisse non salariées - Union régionale des mines.
Cote :
10 W 209-241 ; 561 W ; 816 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2005
Montpellier
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale de la sécurité sociale
Les archives des organismes de sécurité sociale sont publiques (loi 79-18 du 3 janvier 1979). La circulaire AD-2000-1 du 12 janvier 2000 précise leur modalité de conservation. Le présent répertoire ne concerne que les versements de la direction régionale de la Sécurité sociale.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
Description physique: 32
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_000000008