Inventaire d'archives : E-DEPOT 042 : Archives communales déposées de Bleury.
Contenu :
Présentation du contenu
Archives administratives de la commune.
Cote :
E-DEPOT 042 D 1-2 ; E-DEPOT 042 E 1-12 ; E-DEPOT 042 GG 1-9
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2012 ; 2018
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Bleury. Bleury-Saint-Symphorien (2011-2015). Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (2015-)
Biographie ou histoire
La commune de Bleury comptait 506 habitants en 2009. A compter de 2011, Bleury et Saint-Symphorien ont fusionné pour créer la commune de Bleury-Saint-Symphorien. En 2015, une commune nouvelle est créée avec Auneau. Elle prend alors le nom d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt conforme à l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées en mairie.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Accrossements possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Le dépôt actuel ne comprend que des registres sans possibilité d'élimination règlementaire.
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926. Il a été choisi de ne pas utiliser les extensions de cotes afin de ne pas complexifier la cotation pour des articles peu volumineux et de privilégier les parties d'articles.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Archives communales déposées de Bleury.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Ce fonds comprend 23 registres.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E-DEPOT_042
Institutions :
Commune de Bleury. Bleury-Saint-Symphorien (2011-2015). Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (2015-), commune
Lieux :
Bleury-Saint-Symphorien (Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune), Bleury (Bleury-Saint-Symphorien, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune)