Inventaire d'archives : Direction départementale des territoires, service économie agricole et développement rural (sous-série 1985 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes d'aides (Politique agricole commune)
Cote :
1985 W 1-57
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Territoires. Service économie agricole et développement rural
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 février 2015
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 57 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,55
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1985W_DDT
Institutions :
Direction départementale des Territoires. Service économie agricole et développement rural