Inventaire d'archives : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne
Contenu :
Dossiers de clients de notaire à Neuville ; plans. Comporte notamment 21 plans imprimés des quartiers établis par le service immobilier de la Ville de Lyon, avec indication en gras des bâtiments appartenant à la Ville (écoles, églises), noms des propriétaires pour chaque parcelle, voirie et transports.
Cote :
221J 1-221J27
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Novembre 2012, août 2013.
34 rue du général Mouton-Duvernet
69003 Lyon
Informations sur le producteur :
Chavanne, Léon (notaire)
Informations sur l'acquisition :
Dons du 26 janvier, de courant mai et du 26 juillet 2011.
Historique de conservation :
Ces plans étaient conservés, jusqu'en 2011, chez maître Léon Chavanne, notaire à Neuville-sur-Saône. Ils ont fait l'objet d'un don aux Archives départementales du Rhône le 26 janvier 2011 par Pierre-Marie Benoît, lecteur et neveu par alliance de Me Chavanne (20 pièces), d'un 2e don en mai 2011 (1 pièce) et enfin d'un troisième et dernier le 26 juillet 2011 (1 pièce).
Description :
Évolutions :
Pas d'accroissement prévu.
Critères de sélection :
Conservation.
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Dans le respect de l'intégrité des documents, et après obtention d'une licence de réutilisation, sous réserve de l'autorisation écrite de communication du déposant.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle : 0.98 ml.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_221_J