Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau affaires générales (1970) ; Division affaires générales,...

Date : 1984 - 1993

Voir le contexte de la notice

Titre :

Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau affaires générales (1970) ; Division affaires générales, administratives et financières (1971-1979) - Service affaires générales et financières (1980-1981) - Division affaires générales (1982-1986) (1984-1993)

Contenu :

Sommaire

Art 1-10 : Suivi d’associations subventionnées au niveau national et régional, 1984-1993

Cote :

19980432/1-19980432/10

Publication :

Archives nationales

1998

Informations sur le producteur :

Département de l'administration et des finances (direction de la musique et de la danse)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009791

Institutions :

Département de l'administration et des finances (direction de la musique et de la danse)

Thèmes :

association, danse, musique, région, subvention

Fonctions :

aide de l'etat, financement

Contexte de la description :

Archives nationales

Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau affaires générales (1970) ; Division affaires générales, administratives et financières (1971-1979) - Service affaires générales et financières (1980-1981) - Division...

Partager :