Inventaire d'archives : 3 E 66 Étude versante Bernier, notaire à Marans
Contenu :
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 30 notaires ayant exercé entre 1686 et 1893 à Marans, La Rochelle, Andilly-les-Marais, Gué-de-Velluire. Le contrôle des actes, a été fait à Marans.
Cote :
3 E 66 1-694
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2010
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Bernier, notaire à Marans
Le notaire versant, Maître Bernier a prêté serment le 7 août 1958, succédant ainsi à Maître Héraud. Son étude était sise 13 rue Henri-Toutant à Marans. En 1992, Maître Martial Barcq lui succède et, en avril 2005, cette étude de Marans devient la société civile professionnelle Barcq et Arcouet, sise 2 place du Marché à Marans.
Lors de sa prise de fonction, en 1958, Maître Bernier a reçu les minutes et répertoires de ces prédécesseurs ainsi que ceux des deux autres études de Marans.
Me Bernier a versé les minutes et répertoires produits par les notaires énumérés ci-dessous, ayant exercé principalement à Marans. Deux notaires ont eu une première activité à La Rochelle, deux autres n'ont exercé qu'à Andilly, un autre à Courçon-d'Aunis :
Brodu, notaire à Marans (1686-1724)
Pierre Toutant, notaire à Marans (1713-1734)
Michel Poullin, notaire à La Rochelle et Marans (1727-1772)
Jaunay, notaire à Marans (1735-1760)
Mathé, notaire à Courçon-d'Aunis (1758-1761)
Mathé, notaire à Marans (1761-1786)
Jean Thomas Bernyer, notaire à Andilly (an 12-1826)
Jean Louis Luzet, notaire à Marans (1826-1834)
Pierre Guyet, notaire à Marans (1834-1854)
Daniel Bouché, notaire à Marans (1854-1856)
Jules Bussac, notaire à Marans (1856-1871)
Jules Bernyer, notaire à Marans (1871-1890)
Toutant, notaire à Marans (1741-1784)
Jean Guyot, notaire à Marans et Andilly (1743-1776)
Étienne Bichon, notaire à Marans et Gué-de-Velluire (1749-1778)
Jacques Martin, notaire à Andilly (1754-1786)
Jean Pierre Bauga, notaire à Marans, Andilly (1766-1817)
Alexandre Fresnais-Delevin, notaire à Marans (1817-1826)
Jules Arrivé, notaire à Marans (1826-1832)
Pierre Saint-Marc, notaire à Marans (1832-1840)
Jean-Baptiste Reimbert, notaire à Marans (1841-1846)
Charles Seguin, notaire à Marans (1847-1893)
Victor Jonon, notaire à Marans (1772-1790)
Jonon, notaire à Marans (1783-1789)
Jacques Bisleau, notaire à Marans (1782-1792)
Jacques Sagot, notaire à La Rochelle et Marans (1775-1810)
Saint-Marc, Lazare, notaire à Marans (1810-1817)
François Gaudineau, notaire à Marans (1817-1851)
Frédéric Martineau, notaire à Marans (1851-1860)
Marchesseau, notaire à Marans (1867-1885)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement fait le 17 mars 1985
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Au XIXe siècle, il y avait à Marans trois études de notaire dont les minutes ont été transférées à l'étude de Me Bernier où elles ont été conservées jusqu'à leur versement.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur lévaluation
Le versement comprenait également des minutes passées et contrôlées à Rohan-Rohan (Fontenay-Rohan-Rohan). À l'occasion du retraitement en 2010 donnant lieu à ce répertoire numérique, elles ont été restituées aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
Mise en forme :
Mode de classement
chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 331 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 37,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3 E 66 1-694